Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART TERRITORY
M. SIMONIN Jean-Charles, Agissant pour le compte de la société M2S en cours de formation
M. MOSZKOWICZ Charles, Agissant pour le compte de la société M2S en cours de formation

Numéro de dépôt :
4140466
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2024
SMART TERRITORY de SIMONIN Jean-Charles

Présentation de la marque SMART TERRITORY

Déposée le 9 décembre 2014 par monsieur SIMONIN Jean-Charles et monsieur MOSZKOWICZ Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMART TERRITORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur SIMONIN Jean-Charles domicilié(e) 2 place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France et monsieur MOSZKOWICZ Charles domicilié(e) 2 place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO CONSEILS, M. FERRANDO Jerome domicilié(e) 705 Rue Saint Hilaire - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque SMART TERRITORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART TERRITORY arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.


M. SIMONIN Jean-Charles, Agissant pour le compte de la société M2S en cours de formation - 2 place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France

M. MOSZKOWICZ Charles, Agissant pour le compte de la société M2S en cours de formation - 2 place Pierre Viala - 34060 - MONTPELLIER - France


LEXANDO CONSEILS, M. FERRANDO Jerome - 705 Rue Saint Hilaire - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images equipement de traitement de donnees, ordinateurs ; tablettes electroniques, ordiphones [Smartphones]. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) et notamment logiciel de Web cartographie logiciels de gestion de bases de donnees et logiciels de creation de bases de donnees interrogeables ; peripheriques d'ordinateurs ; interfaces informatique, systemes informatique ;

Gestion informatisee de bases de donnees ; systematisation de donnees dans des bases de donnees informatiques ; prestations de conseils en organisation d'entreprises ; services de gestion de fichiers informatiques ; systematisation d'informations dans des bases de donnees informatiques ; services de compilation de donnees dans des bases de donnees informatiques ; services de compilation et saisie d'informations dans des bases de donnees informatiques ; recherche de marches dans le domaine energetique et la protection de l'environnement ; conseils, informations ou renseignement d'affaires, notamment dans les domaines du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, du traitement des dechets, de la destruction des ordures, du traitement et et de la valorisation des dechets, de la protection de l'environnement et du developpement durable ;

Telecommunications. Informations en matiere de telecommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou telephoniques. Services de radiotelephonie mobile. Fourniture d'acces utilisateur a des reseaux informatiques mondiaux. Mise a disposition de forums en ligne. Fourniture d'acces a des bases de donnees. Services d'affichage electronique (telecommunications). Raccordement par telecommunications a un reseau informatique mondial. Location d'appareils de telecommunication. Services de teleconferences ou de visioconferences. Services de messagerie electronique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et developpement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; etude de projets techniques ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systemes informatiques ; consultation et conseils en matiere d'informatique ; conception de systemes informatiques ; consultation en matiere d'ordinateurs ; numerisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hebergement de serveurs ; audit en matiere de technologie de l'information et ressources informatiques. Prestations de conseils en gestion des systemes d'information. Informatique en nuage ; genie et ingenierie en informatique ; analyse et conception de systemes informatiques ; administration de droits d'utilisateurs sur des reseaux informatiques ; configuration de reseaux informatiques par le biais de logiciels. Developpement et mise en application d'algorithmes. Conception et developpement de bases de donnees informatiques. Services de cartographie [geographique] ; services de localisation et marquage de l'emplacement des tuyaux, cables ou fils de reseaux publics souterrains services de conception technique en matiere d'installations d'approvisionnement en eau, services d'analyses, de diagnostics, de conseils et d'assistance techniques (service d'ingénierie) dans le domaine de la planification de programmes d'amenagement du territoire et d'amenagement urbain, ces programmes etant notamment lies aux infrastructures de gestion, de distribution et de traitement de l'eau, aux infrastructures de collecte, de tri et de traitement de dechets de toutes sortes, aux infrastructures de production et distribution d'energie (y compris energies renouvelables).